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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETS DANIEL DESSAINT
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DANIEL DESSAINT TRAITEUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DANIEL DESSAINT TRAITEUR
ETS DANIEL DESSAINT, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3823243
Date de dépôt :
13/04/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/04/2021
DANIEL DESSAINT TRAITEUR de ETS DANIEL DESSAINT

Présentation de la marque DANIEL DESSAINT TRAITEUR

Déposée le 13 avril 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETS DANIEL DESSAINT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DANIEL DESSAINT TRAITEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-18 du 6 mai 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETS DANIEL DESSAINT domicilié(e) Zone Artoipole 620 Boulevard de l'Europe - 62118 - MONCHY-LE-PREUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 374 289 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DESBARRES & STAEFFEN domicilié(e) 18 Avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France.

La marque DANIEL DESSAINT TRAITEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3823243.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DANIEL DESSAINT TRAITEUR est expirée depuis le 13 avril 2021.

ETS DANIEL DESSAINT a également déposé les autres marques suivantes : CREOL'CREP , INDI 'CREP , THAI 'CREP , MEXI'CREP , SUBTI DELICE , P'TIT FRANCK , Mes Pât'Salades , DESSAINT INSTINCT FRAICHEUR


ETS DANIEL DESSAINT, Société par actions simplifiée - Zone Artoipole 620 Boulevard de l'Europe - 62118 - MONCHY-LE-PREUX - France - SIREN 399374289


DESBARRES & STAEFFEN - 18 Avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France


Publication - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18

Enregistrement sans modification - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-31

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; plats préparés à base de ces produits ; conserves de viande et de poisson ; conserves de fruits et de légumes ; fromages ; salades composées ; fruits secs ; chips (pommes de terre) ; boissons lactées où le lait prédomine ; cornichons ; salades de fruits et de légumes ; en-cas à base de fruits.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales ; pain, petits-pains ; pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure ; poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigres, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; biscottes ; biscuiterie ; biscuits ; gâteaux ; pain brioché ; brioche ; viennoiseries ; crêpes fourrées ; crêpes ; pizzas ; sandwiches ; quiches ; produits panifiés ; gaufres ; tartes ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat et de thé ; plats préparés à base de ces produits.

Services de restauration (alimentation) ; café-restaurant ; cafétérias ; restaurants libre-service ; services de traiteurs ; restaurants à service rapide et permanent (snack-bars) ; services en matière de restauration rapide.